56022_PLU_20171030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRANDIVY"



Informations

Nom du document DU_56022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRANDIVY
Maillage 56022 BRANDIVY
Source Inconnue
Téléversé le 07/02/2020 à 17:31
Publié le 10/02/2020 à 14:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56022_PLU_20171030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc4b24b81563c9df9b02ba9c6c57591b
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANDIVY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.9556758178130553,47.74620113688957,-2.877297330877057,47.81971919434637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56022_PADD_20171030.pdf PADD
56022_info_surf_04_20171030.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56022_info_surf_19_1_20171030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56022_info_surf_19_2_20171030..pdf Info surf 19 2
56022_info_surf_21_Aleaargile_20100716.pdf Info surf 21 Aleaargile
56022_info_surf_99_1_20171030.pdf autre relevant de la loi littoral
56022_info_surf_99_2_20171030.pdf autre relevant de la loi montagne
56022_liste_sup_20171030.pdf Liste sup
56022_orientations_amenagement_20171030.pdf OAP
56022_plan_sup_20171030.pdf Plan sup
56022_rapport_20171030.pdf Rapport
56022_reglement_20171030.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.