32338_CC_20231114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAMOUZENS"


Informations

Nom du document DU_32338
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAMOUZENS
Maillage 32338 RAMOUZENS
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 10:47
Publié le 06/01/2025 à 13:59
Mis à jour le 06/01/2025 à 13:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32338_CC_20231114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc60e2c440a832000fa7bd9934a84608
Producteur Commune de les Ardillats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAMOUZENS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32338
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1479764,43.7846947,0.2246979,43.8317683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32338_procedure_20231114.pdf Procédure
32338_rapport_1_20231114.pdf Partie 1
32338_annexes_sanitaires_20231114.pdf Annexes sanitaires
32338_liste_annexes_20231114.pdf Liste annexes
32338_liste_sup_20231114.pdf Liste sup
32338_modalites_application_20231114.pdf Modalites application
32338_sectorisation_graphique_20231114.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de les Ardillats
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesardillats.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.