02465_PLU_20180921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNY-EN-ORXOIS"



Informations

Nom du document DU_02465
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNY-EN-ORXOIS
Maillage 02465 MARIGNY-EN-ORXOIS
Source Inconnue
Téléversé le 28/01/2020 à 14:04
Publié le 31/01/2020 à 02:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02465_PLU_20180921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc6472a6e2ac497019e729b438bbccce
Producteur Mairie de Marigny-en-Orxois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNY-EN-ORXOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1806343944779534,49.02992902177179,3.258486829504721,49.08037416253788]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02465_info_lin_19_20180921.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02465_liste_sup_20180921.pdf Liste sup
02465_orientations_amenagement_20180921.pdf OAP
02465_padd_20180921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02465_plan_sup_20180921.pdf Plan sup
02465_procedure_20180921.pdf Procédure
02465_rapport_20180921.pdf Rapport
02465_reglement_20180921.pdf Règlement écrit
02465_reglement_graphique_1_20180921.pdf Règlement graphique 1
02465_reglement_graphique_2_20180921.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marigny-en-Orxois
Téléphone : Aucun
Courriel : communemarigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communemarigny@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.