46297_PLU_20200206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALVIAC"



Informations

Nom du document DU_46297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALVIAC
Maillage 46297 SALVIAC
Source Inconnue
Téléversé le 28/02/2020 à 16:20
Publié le 02/03/2020 à 14:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 46297_PLU_20200206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc761c2a041b5359a7eb5b96bf341b66
Producteur Mairie de Salviac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALVIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2226304000000021,44.65233929905671,1.3182414000000011,44.72296739905671]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46297_info_lin_99_00_20200206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
46297_info_surf_99_00_20200206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
46297_liste_sup_20200206.pdf Liste sup
46297_orientations_amenagement_20200206.pdf OAP
46297_padd_20200206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46297_procedure_20200206.pdf Procédure
46297_rapport_20200206.pdf Rapport
46297_reglement_20200206.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Salviac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.salviac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.salviac@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.