25056_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON"



Informations

Nom du document DU_25056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESANCON
Maillage 25056 BESANCON
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 15:29
Publié le 29/12/2025 à 15:48
Mis à jour le 29/12/2025 à 15:48
Statut Publié
Version 21
Nom de l'archive 25056_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc780f3d62dc976cd09452e70b1c3bc5
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25056
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9321445,47.1982689,6.0866393,47.3231377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25056_procedure_20251211.pdf Procédure
25056_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
25056_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25056_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
25056_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
25056_info_surf_02_13_30_ZAC_PAE_PUP_20251211.pdf Info surf 02 13 30 ZAC PAE PUP
25056_info_surf_04_DPU_20251211.pdf Info surf 04 DPU
25056_info_surf_09_19_99_Helium_Incinerateur_Chaleur_20251211.pdf Info surf 09 19 99 Helium Incinerateur Chaleur
25056_info_surf_12_ContournementOuest_20251211.pdf Info surf 12 ContournementOuest
25056_info_surf_14_Bruit_20251211.pdf Info surf 14 Bruit
25056_info_surf_16_Archeo_20251211.pdf Info surf 16 Archeo
25056_info_surf_19_Sanitaire_20251211.pdf Info surf 19 Sanitaire
25056_info_surf_20_RLP_20251211.pdf Info surf 20 RLP
25056_info_surf_32_TA_20251211.pdf Info surf 32 TA
25056_info_surf_33_DPCommerce_20251211.pdf Info surf 33 DPCommerce
25056_info_surf_38_SIS_20251211.pdf Info surf 38 SIS
25056_info_surf_99_SPR_20251211.pdf Info surf 99 SPR
25056_plan_SUP_20251211.pdf Plan SUP
25056_orientations_amenagement_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.