31420_PLU_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINSAGUEL"


Informations

Nom du document DU_31420
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PINSAGUEL
Maillage 31420 PINSAGUEL
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2024 à 13:54
Publié le 04/07/2024 à 14:58
Mis à jour le 04/07/2024 à 14:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31420_PLU_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc88170465a3c1cf6a162274e5d05df5
Producteur MAIRIE DE PINSAGUEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PINSAGUEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31420
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3693198,43.4872795,1.4141148,43.5188827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31420_procedure_20240628.pdf Procédure
31420_rapport_1_20240628.pdf Partie 1
31420_rapport_2_20240628.pdf Partie 2
31420_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31420_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
31420_reglement_graphique_1_20240628.pdf Règlement graphique 1
31420_annexes_sanitaires_20240628.pdf Annexes sanitaires
31420_dispositions_relatives_au_bruit_20240628.pdf Dispositions relatives au bruit
31420_sites_archeologiques_20240628.pdf Sites archeologiques
31420_sup_20240628.pdf Sup
31420_orientations_amenagement_20240628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.