35057_PLU_20140303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-BOUEXIC"


Informations

Nom du document DU_35057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-BOUEXIC
Maillage 35057 LA CHAPELLE-BOUEXIC
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2026 à 22:32
Publié le 15/09/2026 à 22:59
Mis à jour le 15/09/2026 à 22:59
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 35057_PLU_20140303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bc92559da6412e12306a6a87aa37e7ce
Producteur GEOFIT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-BOUEXIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.950888,47.8952851,-1.8974594,47.9743369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35057_procedure_20140303.pdf Procédure
35057_20140303_rapport_E_20140303.pdf Rapport
35057_padd_20140303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35057_reglement_20140303.pdf Règlement écrit
35057_reglement_graphique_01_20140303.pdf Règlement graphique 01
35057_reglement_graphique_02_20140303.pdf Règlement graphique 02
35057_plan_sup_20140303.pdf Plan sup
35057_oap_20140303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35057 LA CHAPELLE-BOUEXIC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.