44121_PLU_20130530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-AUVERNE"



Informations

Nom du document DU_44121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PETIT-AUVERNE
Maillage 44121 PETIT-AUVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/08/2022 à 14:31
Publié le 23/08/2022 à 15:27
Mis à jour le 23/08/2022 à 15:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 44121_PLU_20130530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc97cdd7c25fcc15fd5740ba3edd4a08
Producteur Ouest Am'

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PETIT-AUVERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/08/2022.
Emprise [-1.3258974,47.5828502,-1.243368,47.6356603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44121_procedure_20130530.pdf Procédure
44121_rapport_20130530.pdf Rapport
44121_padd_20130530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44121_reglement_20130530.pdf Règlement écrit
44121_reglement_graphique_20130530.pdf Règlement graphique
44121_dechets_notice_20130530.pdf Dechets notice
44121_ep_notice_20130530.pdf Ep notice
44121_ep_plan_20130530.pdf Ep plan
44121_espace_naturel_sensible_20130530.pdf Espace naturel sensible
44121_liste_sup_20130530.pdf Liste sup
44121_plan_sup_20130530.pdf Plan sup
44121_reseau_assainissement_20130530.pdf Reseau assainissement
44121_zonage_assainissement_notice_20130530.pdf Zonage assainissement notice
44121_zonage_assainissement_plan_20130530.pdf Zonage assainissement plan
44121_orientations_amenagement_20130530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ouest Am'
Téléphone : Aucun
Courriel : f.breteche@ouestam.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.breteche@ouestam.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.