200068989_PLUi_20240715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DINAN AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_200068989
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DINAN AGGLOMERATION
Maillage 200068989 PLUI DINAN AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 14:15
Publié le 10/10/2024 à 17:25
Mis à jour le 23/01/2026 à 09:46
Statut Téléchargeable
Version 46
Nom de l'archive 200068989_PLUi_20240715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bc9b9cc7da0836bcb9f0633d24340d3f
Producteur DINAN AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DINAN AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068989
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.417969,48.2052657,-1.9090248,48.6884028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DINAN AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lenaour@dinan-aggloemration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DINAN AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lenaour@dinan-agglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.