200068989_PLUi_20240715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DINAN AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_200068989
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DINAN AGGLOMERATION
Maillage 200068989 PLUI DINAN AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2024 à 14:15
Publié le 10/10/2024 à 17:25
Mis à jour le 10/10/2024 à 17:25
Statut Publié
Version 46
Nom de l'archive 200068989_PLUi_20240715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc9b9cc7da0836bcb9f0633d24340d3f
Producteur DINAN AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DINAN AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068989
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.417969,48.2052657,-1.9090248,48.6884028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200068989_procedure_20240715.pdf Procédure
200068989_rapport_1_20240715.pdf Partie 1
200068989_rapport_2_20240715.pdf Partie 2
200068989_rapport_3_20240715.pdf Partie 3
200068989_rapport_4_20240715.pdf Partie 4
200068989_padd_20240715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200068989_reglement_20240715.pdf Règlement écrit
200068989_liste_SUP_20240715.pdf Liste SUP
200068989_orientations_amenagement_20240715.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DINAN AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lenaour@dinan-aggloemration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.lenaour@dinan-agglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.