08011_CC_20220719

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANCHAMPS"


Informations

Nom du document DU_08011
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANCHAMPS
Maillage 08011 ANCHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 09:29
Publié le 28/07/2023 à 09:45
Mis à jour le 28/07/2023 à 09:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08011_CC_20220719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc9e9e6b268066ef0c16ddb907ed766f
Producteur Commune de les Ardillats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08011_procedure_20220719.pdf Procédure
08011_rapport_1_20220719.pdf Partie 1
08011_rapport_2_20220719.pdf Partie 2
08011_liste_annexes_20220719.pdf Liste annexes
08011_sectorisation_graphique_20220719.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.