09187_PLU_20200605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCENAC"


Informations

Nom du document DU_09187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERCENAC
Maillage 09187 MERCENAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2020 à 10:05
Publié le 04/10/2020 à 10:40
Mis à jour le 04/10/2020 à 10:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09187_PLU_20200605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bcbc16f7c7a721bd7214ba718db8f1f6
Producteur Mairie de Loubières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2020.
Emprise [1.0402812,43.033667,1.0963322,43.0749149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09187_procedure_20200605.pdf Procédure
09187_rapport_1_20200605.pdf Partie 1
09187_padd_20200605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09187_reglement_20200605.pdf Règlement écrit
09187_bilan_concertation_20200605.pdf Bilan concertation
09187_deliberation_dpu_20200605.pdf Deliberation dpu
09187_liste_sup_20200605.pdf Liste sup
09187_plan_dpu_20200605.pdf Plan dpu
09187_plan_sup_20200605.pdf Plan sup
09187_reglement_ppr_20200605.pdf Reglement ppr
09187_reseau_eau_1_20200605.pdf Reseau eau 1
09187_reseau_eau_2_20200605.pdf Reseau eau 2
09187_reseau_eaux_usees_20200605.pdf Reseau eaux usees
09187_zonage_ppr_20200605.pdf Zonage ppr
09187_orientations_amenagement_20200605.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loubières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.loubieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mercenac09@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.