55311_CC_20210520

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAIZERAY"



Informations

Nom du document DU_55311
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAIZERAY
Maillage 55311 MAIZERAY
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 14:06
Publié le 02/07/2021 à 10:23
Mis à jour le 02/07/2021 à 10:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55311_CC_20210520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bcc0210757a10da533a6ed6268e05d67
Producteur Mairie de Maizeray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAIZERAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55311
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/07/2021.
Emprise [5.6835453,49.0943466,5.7181466,49.1130854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/05/2021
Date de publication : 26/05/2021
Date de révision : 02/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55311_procedure_20210520.pdf Procédure
55311_rapport_20210520.pdf Rapport
55311_info_lin_19_aep_20210520.pdf Info lin 19 aep
55311_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
55311_notice_gaz_servitudes_20210520.pdf Notice gaz servitudes
55311_plan_graphique_20210520.pdf Plan graphique
55311_plan_sup_20210520.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maizeray
Téléphone : Aucun
Courriel : communemaizeray@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communemaizeray@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.