Vue détaillée du document 38109_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOZEAU"

Nom du document	DU_38109
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOZEAU
Maillage	38109 CHOZEAU
Source	Téléversement
Téléversé le	23/06/2020 à 10:44
Publié le	23/06/2020 à 14:18
Mis à jour le	23/06/2020 à 14:18
Statut	Publié
Version	5
Nom de l'archive	38109_PLU_20200312
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-bce587c41b99f126c92d6ef4006837d4
Producteur	Mairie de Chozeau

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOZEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2020.
Emprise	[5.1789341,45.684446,5.2379303,45.7130283]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 23/06/2020

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	38109_procedure_20200312.pdf	Procédure
	38109_rapport_20200312.pdf	Rapport
	38109_padd_20200312.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	38109_reglement_20200312.pdf	Règlement écrit
	38109_reglement_graphique_20200312.pdf	Règlement graphique
	38109_annexes_carte_TA_20200312.pdf	Annexes carte TA
	38109_annexes_foret_communale_20200312.pdf	Annexes foret communale
	38109_annexes_reseau_aep_20200312.pdf	Annexes reseau aep
	38109_annexes_risque_plomb_20200312.pdf	Annexes risque plomb
	38109_annexes_zonage_assainissement_20200312.pdf	Annexes zonage assainissement
	38109_plan_sup_20200312.pdf	Plan sup
	38109_prescription_surf_01_20200312.pdf	Espace boisé classé
	38109_prescription_surf_05_20200312.pdf	Emplacement réservé
	38109_orientations_amenagement_20200312.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de Chozeau Téléphone : Aucun Courriel : accueil.mairie@mairie-chozeau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : accueil.mairie@mairie-chozeau.fr

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