88136_PLU_20240911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOGNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_88136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOGNEVILLE
Maillage 88136 DOGNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 12:31
Publié le 29/10/2024 à 13:43
Mis à jour le 29/10/2024 à 13:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 88136_PLU_20240911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bceaa00275fd6610eb4fcebcd04baee0
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOGNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4422628,48.197298,6.4911339,48.2425334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88136_procedure_20240911.pdf Procédure
88136_rapport_20240911.pdf Rapport
88136_padd_20230201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88136_prescription_surf_05_00_20240911.pdf Emplacement réservé
88136_reglement_20240911.pdf Règlement écrit
88136_reglement_graphique_20240911.pdf Règlement graphique
88136_info_lin_19_01_20230201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88136_info_surf_08_01_1_20230201.pdf Info surf 08 01 1
88136_info_surf_08_01_2_20230201.pdf Info surf 08 01 2
88136_info_surf_08_02_1_20230201.pdf Info surf 08 02 1
88136_info_surf_08_02_2_20230201.pdf Info surf 08 02 2
88136_info_surf_08_03_1_20230201.pdf Info surf 08 03 1
88136_info_surf_08_03_2_20230201.pdf Info surf 08 03 2
88136_liste_sup_20230201.pdf Liste sup
88136_plan_sup_20230201.pdf Plan sup
88136_orientations_amenagement_20230201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.