26173_PLU_20200618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHES"



Informations

Nom du document DU_26173
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHES
Maillage 26173 MARCHES
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2022 à 09:25
Publié le 16/06/2022 à 09:38
Mis à jour le 16/06/2022 à 09:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26173_PLU_20200618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd09f573b24a523646b86c999e87fd2b
Producteur Mairie de MARCHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [5.0842975,44.9612763,5.1413773,45.0006872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26173_procedure_20200618.pdf Procédure
26173_rapport_20200618.pdf Rapport
26173_padd_20200618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26173_reglement_20200618.pdf Règlement écrit
26173_reglement_graphique_20200618.pdf Règlement graphique
26173_annexe_aep_20200618.pdf Annexe aep
26173_annexe_dechets_20200618.pdf Annexe dechets
26173_liste_lotissements_20200618.pdf Liste lotissements
26173_liste_sup_20200618.pdf Liste sup
26173_plan_reseau_assainissement_20200618.pdf Plan reseau assainissement
26173_zonage_assainissement_20200618.pdf Zonage assainissement
26173_orientations_amenagement_20200618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@marches.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@marches.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.