77338_PLU_20201002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOISY-RUDIGNON"


Informations

Nom du document DU_77338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOISY-RUDIGNON
Maillage 77338 NOISY-RUDIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2020 à 09:42
Publié le 01/12/2020 à 11:34
Mis à jour le 01/12/2020 à 11:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77338_PLU_20201002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd1568e93e8a98b8ffb4dea755f8c83d
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOISY-RUDIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2020.
Emprise [2.9153392,48.3180683,2.9509336,48.3562011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77338_procedure_20201002.pdf Procédure
77338_rapport_20201002.pdf Rapport
77338_padd_20201002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77338_reglement_20201002.pdf Règlement écrit
77338_reglement_graphique_20201002.pdf Règlement graphique
77338_info_lin_19_01_1_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77338_info_lin_19_01_2_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77338_info_surf_04_00_20201002.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77338_info_surf_17_00_20201002.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77338_info_surf_19_01_1_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77338_info_surf_19_01_2_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77338_info_surf_19_01_3_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77338_info_surf_19_01_4_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77338_info_surf_32_00_20201002.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77338_info_surf_99_00_1_20201002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77338_info_surf_99_00_2_20201002.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77338_liste_annexes_20201002.pdf Liste annexes
77338_liste_sup_20201002.pdf Liste sup
77338_plan_sup_20201002.pdf Plan sup
77338_orientations_amenagement_20201002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alexandre.phongsavath@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.