81195_PLU_20240403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES"


Informations

Nom du document DU_81195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES
Maillage 81195 NAVES
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 07:59
Publié le 10/06/2025 à 14:02
Mis à jour le 10/06/2025 à 14:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 81195_PLU_20240403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd26c066a250050120b1f6f69c9f4425
Producteur mairie de NAVES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1903121,43.5446351,2.2437401,43.5831977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/05/2024
Date de publication : 03/05/2024
Date de révision : 03/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81195_procedure_20240403.pdf Procédure
81195_rapport_20240403.pdf Rapport
81195_padd_20240403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81195_prescription_pct_16_01_20240403.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
81195_prescription_surf_05_00_20240403.pdf Emplacement réservé
81195_reglement_20240403.pdf Règlement écrit
81195_reglement_graphique_1_20240403.pdf Règlement graphique 1
81195_reglement_graphique_2_20240403.pdf Règlement graphique 2
81195_info_surf_04_00_20240403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81195_liste_annexes_20240403.pdf Liste annexes
81195_liste_sup_20240403.pdf Liste sup
81195_plan_sup_20240403.pdf Plan sup
81195_orientations_amenagement_20240403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de NAVES
Téléphone : 05 63 70 22 18
Courriel : mairie-naves@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 63 70 22 18
Courriel : mairie-naves@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.