33135_CC_20150116

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COURPIAC"


Informations

Nom du document DU_33135
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COURPIAC
Maillage 33135 COURPIAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2022 à 14:56
Publié le 28/11/2022 à 15:39
Mis à jour le 28/11/2022 à 15:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33135_CC_20150116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd2ec733e2ecb6283f55b1f8e64ee302
Producteur Mairie de Courpiac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURPIAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33135
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/11/2022.
Emprise [-0.1980884,44.7474178,-0.1735448,44.765956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33135_procedure_20150116.pdf Procédure
33135_rapport_20150116.pdf Rapport
33135_delib_dpu_20150116.pdf Delib dpu
33135_dpu_plan_1_20150116.pdf Dpu plan 1
33135_dpu_plan_20150116.pdf Dpu plan
33135_dpu_plan_2_20150116.pdf Dpu plan 2
33135_dpu_rapport_20150116.pdf Dpu rapport
33135_eau_potable_20150116.pdf Eau potable
33135_liste_annexes_20150116.pdf Liste annexes
33135_sectorisation_graphique_20150116.pdf Sectorisation graphique
33135_sup_20150116.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Courpiac
Téléphone : Aucun
Courriel : de-courpiac.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : de-courpiac.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.