03115_CC_20250221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FLEURIEL"


Informations

Nom du document DU_03115
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FLEURIEL
Maillage 03115 FLEURIEL
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 14:02
Publié le 14/03/2025 à 16:50
Mis à jour le 14/03/2025 à 16:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03115_CC_20250221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd3532c29b465ab3fc89413d1ec27f49
Producteur Pragma Projet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURIEL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03115
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1091631,46.2546091,3.215589,46.3247428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03115_procedure_20250221.pdf Procédure
03115_rapport_20250221.pdf Rapport
03115_info_surf_99_00_1_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
03115_info_surf_99_00_2_20250221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
03115_liste_annexes_20250221.pdf Liste annexes
03115_plan_sup_20250221.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pragma Projet
Téléphone : Aucun
Courriel : lucas.petrel@pragmaprojet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lucas.petrel@pragmaprojet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.