60396_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-LA-BATAILLE"



Informations

Nom du document DU_60396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-LA-BATAILLE
Maillage 60396 MERY-LA-BATAILLE
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2019 à 16:14
Publié le 08/10/2019 à 10:57
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60396_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd516d8ee890ff27919fd1a997024837
Producteur AET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERY-LA-BATAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.6033197642503465,49.51984383855123,2.656972166725363,49.56367215834643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60396_Alignements_20140224.pdf Alignements
60396_Annexes_sanitaires_20140224.pdf Annexes sanitaires
60396_Emplacements_reserves_20140224.pdf Emplacements reserves
60396_Gestion_des_eaux_pluviales_20140224.pdf Gestion des eaux pluviales
60396_Informations_jugees_utiles_20140224.pdf Informations jugees utiles
60396_Orientations_amenagement_20140224.pdf Orientations amenagement
60396_PADD_20140224.pdf PADD
60396_Procedure_20140224.pdf Procedure
60396_Rapport_20140224.pdf Rapport
60396_Reglement_20140224.pdf Reglement
60396_Reglement_graphique_20140224.pdf Reglement graphique
60396_Servitudes_utilite_publique_20140224.pdf Servitudes utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AET
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@aet-geometres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.desfontaines@aet-geometres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.