28035_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-LES-PIERRES"


Informations

Nom du document DU_28035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERCHERES-LES-PIERRES
Maillage 28035 BERCHERES-LES-PIERRES
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2021 à 13:54
Publié le 29/06/2021 à 09:20
Mis à jour le 29/06/2021 à 09:20
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28035_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd7a965114c64f375bf908c86c124bea
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERCHERES-LES-PIERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [1.5236121,48.345274,1.5957882,48.4051837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28035_procedure_20200213.pdf Procédure
28035_rapport_20200213.pdf Rapport
28035_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28035_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
28035_reglement_graphique_0_20200213.pdf Tableau d’assemblage
28035_reglement_graphique_1_20200213.pdf Règlement graphique 1
28035_reglement_graphique_2_20200213.pdf Règlement graphique 2
28035_annexes_sanitaires_20200213.pdf Annexes sanitaires
28035_contraintes_20200213.pdf Contraintes
28035_info_surf_04_00_20200213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28035_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
28035_plan_eu_20200213.pdf Plan eu
28035_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
28035_vues_cathedrale_20200213.pdf Vues cathedrale
28035_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.