56212_PLU_20250430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DOLAY"



Informations

Nom du document DU_56212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DOLAY
Maillage 56212 SAINT-DOLAY
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2025 à 10:16
Publié le 21/10/2025 à 08:59
Mis à jour le 21/10/2025 à 08:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56212_PLU_20250430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bda10869efdae5a5363848d068c9863d
Producteur Commune de Saint- Dolay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DOLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56212
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2155214,47.4891298,-2.1236054,47.5910795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56212_procedure_20250430.pdf Procédure
56212_rapport_1_20250430.pdf Partie 1
56212_rapport_2_20250430.pdf Partie 2
56212_rapport_3_20250430.pdf Partie 3
56212_padd_20250430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56212_prescription_lin_07_04_1_20250430.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
56212_prescription_lin_07_04_2_20250430.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
56212_prescription_lin_15_01_20250430.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
56212_prescription_lin_22_03_20250430.pdf Linéaire commercial protégé
56212_prescription_lin_24_00_20250430.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56212_prescription_pct_07_00_1_20250430.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
56212_prescription_pct_07_00_2_20250430.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
56212_prescription_pct_16_01_20250430.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56212_prescription_surf_01_00_20250430.pdf Espace boisé classé
56212_prescription_surf_02_00_20250430.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56212_prescription_surf_05_00_20250430.pdf Emplacement réservé
56212_prescription_surf_07_01_20250430.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56212_prescription_surf_07_04_20250430.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56212_prescription_surf_07_05_20250430.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56212_prescription_surf_15_00_20250430.pdf Règles d’implantation des constructions
56212_reglement_20250430.pdf Règlement écrit
56212_reglement_graphique_20250430.pdf Règlement graphique
56212_info_DPU_02_00_20250430.pdf Info DPU 02 00
56212_info_SIS_02_00_20250430.pdf Info SIS 02 00
56212_info_surf_02_00_20250430.pdf Zone d'aménagement concerté
56212_info_surf_21_00_AZI_20250430.pdf Info surf 21 00 AZI
56212_info_surf_21_Aleaargile_20250430.pdf Info surf 21 Aleaargile
56212_liste_SUP_20250430.pdf Liste SUP
56212_liste_annexes_20250430.pdf Liste annexes
56212_plan_SUP_20250430.pdf Plan SUP
56212_orientations_amenagement_18_00_20250430.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint- Dolay
Téléphone : Aucun
Courriel : mcloyer@saintdolay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mcloyer@saintdolay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.