27495_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUETTE"


Informations

Nom du document DU_27495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROQUETTE
Maillage 27495 LA ROQUETTE
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 16:31
Publié le 25/11/2025 à 09:39
Mis à jour le 25/11/2025 à 09:39
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27495_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdc2fb927d286a8232c6b21fa797f3b2
Producteur Mairie de la Roquette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROQUETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27495
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.327135,49.2376783,1.3584103,49.2806804]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27495_procedure_20250610.pdf Procédure
27495_rapport_20250610.pdf Rapport
27495_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27495_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
27495_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
27495_evaluation_environnementale_20250610.pdf Evaluation environnementale
27495_liste_annexes_20250610.pdf Liste annexes
27495_liste_sup_20250610.pdf Liste sup
27495_plan_sup_20250610.pdf Plan sup
27495_oap_1_20250610.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Roquette
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielaroquette27@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielaroquette27@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.