77420_PLU_20161116
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD"
Informations
Nom du document | DU_77420 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD |
Maillage | 77420 SAINT-MARD |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 08/01/2020 à 09:37 |
Publié le | 10/01/2020 à 02:50 |
Dépublié le | 06/11/2023 à 09:51 |
Mis à jour le | 06/11/2023 à 09:51 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 77420_PLU_20161116 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-bdcd23aaa3fa4eb4fad61464a3f5b043 |
Producteur | Mairie de Saint-Mard, Service Urbanisme |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.667890434339256,49.023962041957496,2.7226608691660608,49.05478067169551] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Mard, Service Urbanisme
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@saintmard77.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : urbanisme@saintmard77.fr |
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Procédures en cours
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