42135_PLU_20080209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCLOPT"


Informations

Nom du document DU_42135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCLOPT
Maillage 42135 MARCLOPT
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 09:28
Publié le 03/05/2023 à 14:24
Mis à jour le 03/05/2023 à 14:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42135_PLU_20080209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdce1ef8ad5cf2cadfd518cd80628fdd
Producteur Mairie de Marclopt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCLOPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1898478,45.6510514,4.2673098,45.7409424]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/09/2016
Date de publication : 09/02/2008
Date de révision : 03/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42135_procedure_20080209.pdf Procédure
42135_procedure_20100202.pdf Procédure
42135_rapport_20080209.pdf Rapport
42135_padd_20080209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42135_prescription_surf_05_20080209.pdf Emplacement réservé
42135_reglement_20080209.pdf Règlement écrit
42135_info_surf_19_20080209.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42135_loi_barnier_20080209.pdf Loi barnier
42135_pprnpi_20080209.pdf Pprnpi
42135_prescription_accoustique_20080209.pdf Prescription accoustique
42135_sita_archeologique_20080209.pdf Sita archeologique
42135_sup_20080209.pdf Sup
42135_orientations_amenagement_20080209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marclopt
Téléphone : None
Courriel : mairie.marclopt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 54 51 19
Courriel : mairie.marclopt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.