76359_PLU_20200310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERONCHELLES"



Informations

Nom du document DU_76359
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERONCHELLES
Maillage 76359 HERONCHELLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2020 à 15:30
Publié le 08/10/2020 à 15:56
Mis à jour le 08/10/2020 à 15:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76359_PLU_20200310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdd1760a0162213584ef6d52dc6af50d
Producteur Communauté de communes Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERONCHELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/10/2020.
Emprise [1.3663689,49.5186593,1.3979766,49.5584812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76359_procedure_20200310.pdf Procédure
76359_rapport_1_20200310.pdf Partie 1
76359_padd_20200310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76359_reglement_20200310.pdf Règlement écrit
76359_reglement_graphique_1_20200310.pdf Règlement graphique 1
76359_info_lin_19_01_20200310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76359_info_lin_19_02_20200310.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
76359_liste_sup_20200310.pdf Liste sup
76359_plan_sup_20200310.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.tiercelin@intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.