69028_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS"


Informations

Nom du document DU_69028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRINDAS
Maillage 69028 BRINDAS
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2025 à 09:31
Publié le 30/12/2025 à 09:45
Mis à jour le 30/12/2025 à 09:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 69028_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdd69ecf675e4afe34fd9d51af0ba4fb
Producteur Mairie de Brindas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRINDAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69028
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.6705184,45.6984859,4.7355307,45.7378785]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69028_procedure_20251215.pdf Procédure
69028_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
69028_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
69028_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69028_prescription_surf_02_1_20251215.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69028_prescription_surf_02_2_20251215.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69028_prescription_surf_02_3_20251215.pdf Prescription surf 02 3
69028_prescription_surf_02_4_20251215.pdf Prescription surf 02 4
69028_prescription_surf_05_1_20251215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69028_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
69028_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
69028_info_surf_02_1_20251215.pdf Info surf 02 1
69028_info_surf_14_1_20251215.pdf Info surf 14 1
69028_info_surf_19_1_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69028_info_surf_25_1_20251215.pdf Info surf 25 1
69028_info_surf_26_1_20251215.pdf Info surf 26 1
69028_info_surf_99_1_20251215.pdf autre relevant de la loi littoral
69028_liste_sup_20251215.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brindas
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brindas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@brindas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.