11262_PSMV_20240716

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) NARBONNE"


Informations

Nom du document PSMV_11262
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) NARBONNE
Maillage 11262 NARBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 10:13
Publié le 11/03/2025 à 11:14
Mis à jour le 11/03/2025 à 11:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11262_PSMV_20240716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdee15f0f1eb2c8c802fa547097fb130
Producteur Communauté Urbaine Angers Loire Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de NARBONNE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11262
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.995614,43.1793219,3.0133339,43.1899747]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11262_procedure_20240716.pdf Procédure
11262_rapport_01_20240716.pdf Partie 01
11262_rapport_02_20240716.pdf Partie 02
11262_reglement_20240716.pdf Règlement écrit
11262_reglement_graphique_01_20240716.pdf Règlement graphique 01
11262_reglement_graphique_02_20240716.pdf Règlement graphique 02
11262_reglement_graphique_03_20240716.pdf Règlement graphique 03
11262_reglement_graphique_20240716.pdf Règlement graphique
11262_Annexes_Sanitaires_20240716.pdf Annexes Sanitaires
11262_Liste_des_annexes_20240716.pdf Liste des annexes
11262_PPRI_basses_plaines_aude_20240716.pdf PPRI basses plaines aude
11262_PPRI_rec_veyret_20240716.pdf PPRI rec veyret
11262_borderau_pieces_administratives_20240716.pdf Borderau pieces administratives
11262_info_surf_04_20240716.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11262_info_surf_20_20240716.pdf ZPR-ZPE
11262_liste_sup_20240716.pdf Liste sup
11262_plan_sup_20240716.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Angers Loire Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@angersloiremetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.hdv@mairie-narbonne.fr