64213_PLU_20240323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPELETTE"


Informations

Nom du document DU_64213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPELETTE
Maillage 64213 ESPELETTE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 13:42
Publié le 17/04/2024 à 14:22
Mis à jour le 17/04/2024 à 14:22
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64213_PLU_20240323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be12190338a41f936bf7c987c748a0c4
Producteur Commune d'Espelette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPELETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.479796,43.2690764,-1.4241642,43.3761132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64213_procedure_20240323.pdf Procédure
64213_Rapport_02_20240323.pdf Rapport 02
64213_rapport_00_20240323.pdf Partie 00
64213_rapport_01_20240323.pdf Partie 01
64213_rapport_03_20240323.pdf Partie 03
64213_rapport_04_20240323.pdf Partie 04
64213_rapport_05_20240323.pdf Partie 05
64213_rapport_20240323.pdf Rapport
64213_PADD_20240323.pdf PADD
64213_reglement_20240323.pdf Règlement écrit
64213_reglement_graphique_1_20240323.pdf Règlement graphique 1
64213_reglement_graphique_2_20240323.pdf Règlement graphique 2
64213_1_sommaire_annexes_20240323.pdf 1 sommaire annexes
64213_2_annexes_20240323.pdf 2 annexes
64213_avis_prefet_etude_discontinuite_20240323.pdf Avis prefet etude discontinuite
64213_info_surf_04_00_20240323.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64213_liste_annexes_20240323.pdf Liste annexes
64213_plan_SUP_20240323.pdf Plan SUP
64213_plan_batiments_elevage_20240323.pdf Plan batiments elevage
64213_orientations_amenagement_18_00_20240323.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.