12142_CC_20060331

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAYRAN"


Informations

Nom du document DU_12142
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAYRAN
Maillage 12142 MAYRAN
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2022 à 10:42
Publié le 10/10/2022 à 14:05
Mis à jour le 10/10/2022 à 14:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12142_CC_20060331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be133ecc8cb7c9215a9effaa27a3f102
Producteur Mairie de Mayran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAYRAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12142
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/10/2022.
Emprise [2.3461813,44.3639903,2.4015062,44.4184523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12142_Annexe_20060331.pdf Annexe
12142_Rapport_20060331.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mayran
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mayran@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-mayran@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.