44082_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNE"



Informations

Nom du document DU_44082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNE
Maillage 44082 LIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 17:21
Publié le 02/08/2024 à 12:14
Mis à jour le 02/08/2024 à 12:14
Statut
Version 12
Nom de l'archive 44082_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be1995e0240bbfd08fe216f60596b6f6
Producteur COMMUNE DE LIGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44082
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.4302169,47.3591119,-1.3254537,47.4478687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44082_procedure_20240626.pdf Procédure
44082_rapport_10_20240626.pdf Partie 10
44082_rapport_1_20240626.pdf Partie 1
44082_rapport_2_20240626.pdf Partie 2
44082_rapport_3_20240626.pdf Partie 3
44082_rapport_4_20240626.pdf Partie 4
44082_rapport_5_20240626.pdf Partie 5
44082_rapport_6_20240626.pdf Partie 6
44082_rapport_7_20240626.pdf Partie 7
44082_rapport_8_20240626.pdf Partie 8
44082_rapport_9_20240626.pdf Partie 9
44082_padd_20240626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44082_prescription_lin_07_00_1_20240626.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
44082_prescription_lin_07_00_2_20240626.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
44082_prescription_lin_07_00_3_20240626.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
44082_prescription_lin_07_00_4_20240626.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (4)
44082_prescription_surf_05_00_20240626.pdf Emplacement réservé
44082_prescription_surf_07_01_20240626.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44082_prescription_surf_07_03_20240626.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44082_prescription_surf_25_00_20240626.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
44082_reglement_20240626.pdf Règlement écrit
44082_reglement_graphique_1_20240626.pdf Règlement graphique 1
44082_reglement_graphique_2_20240626.pdf Règlement graphique 2
44082_info_lin_14_00_1_20240626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
44082_info_lin_14_00_20240626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44082_info_lin_14_00_2_20240626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
44082_info_lin_14_00_3_20240626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
44082_info_lin_19_01_aep_20240626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
44082_info_lin_19_01_eu_20240626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44082_info_surf_02_00_20240626.pdf Zone d'aménagement concerté
44082_info_surf_17_00_20240626.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
44082_info_surf_19_01_01_as_20240626.pdf Info surf 19 01 01 as
44082_liste_annexes_20240626.pdf Liste annexes
44082_liste_sup_20240626.pdf Liste sup
44082_plan_sup_20240626.pdf Plan sup
44082_orientations_amenagement_1_20240626.pdf OAP 1
44082_orientations_amenagement_2_20240626.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.