15119_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIAC"


Informations

Nom du document DU_15119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIAC
Maillage 15119 MASSIAC
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 11:28
Publié le 08/01/2024 à 12:39
Mis à jour le 08/01/2024 à 12:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 15119_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be1b7ebdf7aa4755ae247ad8c8f3773c
Producteur Hautes Terres Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1439092,45.2055407,3.2466468,45.2825682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Geoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15119_procedure_20231214.pdf Procédure
15119_rapport_1_20231214.pdf Partie 1
15119_rapport_2_20231214.pdf Partie 2
15119_rapport_3_20231214.pdf Partie 3
15119_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15119_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
15119_reglement_graphique_1_20231214.pdf Règlement graphique 1
15119_reglement_graphique_2_20231214.pdf Règlement graphique 2
15119_reglement_graphique_3_20231214.pdf Règlement graphique 3
15119_reglement_graphique_4_20231214.pdf Règlement graphique 4
15119_info_surf_14_00_20231214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
15119_info_surf_99_00_20231214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
15119_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
15119_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Hautes Terres Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hautesterres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@hautesterres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.