36154_PLU_20110324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PECHEREAU"



Informations

Nom du document DU_36154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PECHEREAU
Maillage 36154 LE PECHEREAU
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2018 à 17:03
Publié le 21/02/2018 à 09:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36154_PLU_20110324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be2a2cf68df109b59de8bb507c1e37e3
Producteur Commune de Le Pêchereau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PECHEREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5253840616627161,46.557115108284655,1.6159461266798731,46.61153499627357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36154_annexes_sanitaires_19870327.pdf Annexes sanitaires
36154_info_lin_19_20060204.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36154_info_surf_16_19870327.pdf Site archéologique
36154_liste_sup_20090704.pdf Liste sup
36154_padd_20060204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36154_prescription_surf_05_20100930.pdf Emplacement réservé
36154_procedure_20170706.pdf Procédure
36154_rapport_20110324.pdf Rapport
36154_reglement_20110324.pdf Règlement écrit
36154_reglement_PPRI_20000515.pdf Reglement PPRI
36154_reglement_graphique_20110324.pdf Règlement graphique
36154_sup_graphique_20060204.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Le Pêchereau
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dupechereau@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dupechereau@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.