37213_PLU_20240529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS"



Informations

Nom du document DU_37213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS
Maillage 37213 SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2024 à 11:18
Publié le 01/07/2024 à 17:51
Mis à jour le 01/07/2024 à 17:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37213_PLU_20240529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be3edfb25e6dbbccb1261edddd55a66e
Producteur Communauté de Communes Gâtine-Racan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37213
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.4206453,47.6006296,0.5089516,47.6480086]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37213_procedure_20240529.pdf Procédure
37213_rapport_1_20240529.pdf Partie 1
37213_rapport_2_20240529.pdf Partie 2
37213_rapport_3_20240529.pdf Partie 3
37213_padd_20240529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37213_prescription_surf_05_00_20240529.pdf Emplacement réservé
37213_reglement_20240529.pdf Règlement écrit
37213_reglement_graphique_1_20240529.pdf Règlement graphique 1
37213_reglement_graphique_2_20240529.pdf Règlement graphique 2
37213_info_lin_19_01_aep_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
37213_info_lin_19_01_eu_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
37213_info_pct_16_00_20240529.pdf Site archéologique
37213_info_surf_14_00_20240529.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37213_info_surf_19_01_as_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (as)
37213_info_surf_19_01_zac_20240529.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zac)
37213_info_surf_99_00_20240529.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
37213_liste_sup_20240529.pdf Liste sup
37213_plan_sup_20240529.pdf Plan sup
37213_orientations_amenagement_18_00_20240529.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37213 SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.