53073_PLU_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CONGRIER"



Informations

Nom du document DU_53073
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CONGRIER
Maillage 53073 CONGRIER
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2021 à 11:17
Publié le 24/09/2021 à 08:36
Mis à jour le 24/09/2021 à 08:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 53073_PLU_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be50ea73013a9345f00bc88d534cf675
Producteur Mairie de Congrier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONGRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 53073
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2021.
Emprise [-1.1753647,47.774522,-1.0721182,47.8377857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Site de la CCPC http://www.paysdecraon.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53073_rapport_20210916.pdf Rapport
53073_padd_20210916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53073_reglement_20210916.pdf Règlement écrit
53073_emplacements_reserves_20210916.pdf Emplacements reserves
53073_info_surf_19_1_20210916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
53073_orientations_amenagement_1_20210916.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Congrier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.congrier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53073 CONGRIER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.