44220_PLU_20241017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VUE"


Informations

Nom du document DU_44220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VUE
Maillage 44220 VUE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2024 à 11:14
Publié le 08/11/2024 à 10:13
Mis à jour le 08/11/2024 à 10:13
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 44220_PLU_20241017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be605d8eb9609dead22d2832afa65f88
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44220
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9394672,47.1651284,-1.8540145,47.2341199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44220_procedure_20241017.pdf Procédure
44220_rapport_20241017.pdf Rapport
44220_padd_20241017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44220_prescription_surf_05_20241017.pdf Emplacement réservé
44220_reglement_20241017.pdf Règlement écrit
44220_reglement_graphique_20241017.pdf Règlement graphique
44220_info_lin_19_20241017.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44220_info_surf_02_20241017.pdf Zone d'aménagement concerté
44220_info_surf_04_20241017.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44220_info_surf_14_20241017.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44220_info_surf_18_20241017.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44220_info_surf_19_20241017.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44220_info_surf_99_SIS_20241017.pdf Info surf 99 SIS
44220_info_surf_99_clotures_20241017.pdf Info surf 99 clotures
44220_liste_SUP_20241017.pdf Liste SUP
44220_liste_annexes_20241017.pdf Liste annexes
44220_orientations_amenagement_20241017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedevue@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44220 VUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.