200036077_SCOT_20230621

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GOLFE DE ST TROPEZ"


Informations

Nom du document scot_200036077
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GOLFE DE ST TROPEZ
Maillage scot_200036077 SCOT DU GOLFE DE ST TROPEZ
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 15:29
Publié le 21/08/2023 à 00:07
Mis à jour le 21/08/2023 à 00:07
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 200036077_SCOT_20230621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be649c7c78c01a729b80c57a78e83f9c
Producteur CC du Golfe de Saint Tropez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU GOLFE DE ST TROPEZ. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200036077
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3868635,43.1502228,6.697635,43.4208958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/08/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200036077_procedure_20230621.pdf Procédure
200036077_doo_20230621.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200036077_padd_20191002.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200036077_rapport_20191002.pdf Rapport
200036077_rapport_20230621.pdf Rapport
200036077_rapport_2_20191002.pdf Partie 2
200036077_rapport_3_20191002.pdf Partie 3
200036077_rapport_4_20191002.pdf Partie 4
200036077_rapport_6_20191002.pdf Partie 6
200036077_doo-plan_20230621.pdf Doo-plan
200036077_smvm-annexe-20191002.pdf
200036077_smvm-plan-20191002.pdf
200036077_smvm_doo_20191002.pdf Smvm doo

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC du Golfe de Saint Tropez
Téléphone : Aucun
Courriel : JBENMAMAR@GOLFE-SAINTTROPEZ.FR
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Golfe de Saint Tropez
Téléphone : Aucun
Courriel : JBENMAMAR@GOLFE-SAINTTROPEZ.FR

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.