52140_PLU_20201202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES"


Informations

Nom du document DU_52140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES
Maillage 52140 COLOMBEY LES DEUX EGLISES
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 11:27
Publié le 17/03/2026 à 14:08
Mis à jour le 17/03/2026 à 14:08
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 52140_PLU_20201202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be89cea78f826b198b499d9b933d1a91
Producteur Commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52140
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8354114,48.187918,5.0129456,48.2954924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52140_procedure_20080505.pdf Procédure
52140_rapport_1_20201202.pdf Partie 1
52140_rapport_2_20110728.pdf Partie 2
52140_padd_20110728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52140_reglement_20110728.pdf Règlement écrit
52140_reglement_graphique_10_20110728.pdf Règlement graphique 10
52140_reglement_graphique_11_20110728.pdf Règlement graphique 11
52140_reglement_graphique_12_20110728.pdf Règlement graphique 12
52140_reglement_graphique_13_20110728.pdf Règlement graphique 13
52140_reglement_graphique_1_20201202.pdf Règlement graphique 1
52140_reglement_graphique_2_20201202.pdf Règlement graphique 2
52140_reglement_graphique_3_20110728.pdf Règlement graphique 3
52140_reglement_graphique_4_20110728.pdf Règlement graphique 4
52140_reglement_graphique_5_20110728.pdf Règlement graphique 5
52140_reglement_graphique_6_20110728.pdf Règlement graphique 6
52140_reglement_graphique_7_20110728.pdf Règlement graphique 7
52140_reglement_graphique_8_20110728.pdf Règlement graphique 8
52140_reglement_graphique_9_20110728.pdf Règlement graphique 9
52140_info_lin_19_01_1_20110728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52140_info_lin_19_01_2_20110728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52140_info_lin_19_01_3_20110728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
52140_liste_sup_20110728.pdf Liste sup
52140_plan_sup_1_20110728.pdf Plan sup 1
52140_plan_sup_2_20110728.pdf Plan sup 2
52140_plan_sup_3_20110728.pdf Plan sup 3
52140_orientations_amenagement_20110728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecolombey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de COLOMBEY LES DEUX EGLISES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecolombey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.