74152_PLU_20250122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOVAGNY"


Informations

Nom du document DU_74152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOVAGNY
Maillage 74152 LOVAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 17:19
Publié le 07/02/2025 à 08:45
Mis à jour le 07/02/2025 à 08:45
Statut
Version 9
Nom de l'archive 74152_PLU_20250122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be8c84daae859516fbec52aa3b6a10d6
Producteur Commune de Lovagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOVAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0141413,45.8915221,6.0579403,45.9197451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74152_procedure_20250122.pdf Procédure
74152_rapport_1_20250122.pdf Partie 1
74152_rapport_2_20250122.pdf Partie 2
74152_rapport_3_20250122.pdf Partie 3
74152_padd_20211015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74152_padd_20250122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74152_prescription_surf_20250122.pdf Prescription surf
74152_reglement_20250122.pdf Règlement écrit
74152_reglement_graphique_1_20250122.pdf Règlement graphique 1
74152_reglement_graphique_2_20250122.pdf Règlement graphique 2
74152_annexes_20250122.pdf Annexes
74152_documents_informatifs_20250122.pdf Documents informatifs
74152_plu_pdg_20250122.pdf Plu pdg
74152_orientations_amenagement_20250122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lovagny
Téléphone : Aucun
Courriel : compta.lovagny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morgan.wotquenne@espaces-et-mutations.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.