56084_PLU_20140225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HEZO"



Informations

Nom du document DU_56084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HEZO
Maillage 56084 LE HEZO
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 09:36
Publié le 26/11/2019 à 20:34
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56084_PLU_20140225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be963c377a2e95d71c6e8eb682b3d644
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HEZO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [-2.713260186685212,47.56564102277873,-2.658422439495135,47.59194992404524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56084_info_surf_03_20140225.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56084_info_surf_14_20140225.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56084_info_surf_18_20140225.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56084_info_surf_19_10_20140225.pdf Info surf 19 10
56084_info_surf_19_1_20140225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56084_info_surf_19_2_20140225.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
56084_info_surf_19_3_20140225.pdf Info surf 19 3
56084_info_surf_19_4_20140225.pdf Info surf 19 4
56084_info_surf_19_5_20140225.pdf Info surf 19 5
56084_info_surf_19_6_20140225.pdf Info surf 19 6
56084_info_surf_19_7_20140225.pdf Info surf 19 7
56084_info_surf_19_8_20140225.pdf Info surf 19 8
56084_info_surf_19_9_20140225.pdf Info surf 19 9
56084_info_surf_21_Aleaargile_20100716.pdf Info surf 21 Aleaargile
56084_info_surf_21_Submersion_marine_20121002.pdf Info surf 21 Submersion marine
56084_liste_sup_20140225.pdf Liste sup
56084_orientations_amenagement_20140225.pdf OAP
56084_padd_20140225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56084_plan_sup_20140225.pdf Plan sup
56084_rapport_20140225.pdf Rapport
56084_reglement_20140225.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.