81245_PLU_20260721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE"



Informations

Nom du document DU_81245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE
Maillage 81245 SAINT-CHRISTOPHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 16:53
Publié le 17/09/2026 à 18:05
Mis à jour le 17/09/2026 à 18:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 81245_PLU_20260721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be9e1b88c1bdc511425c3ef82bb5b0f5
Producteur Mairie de SAINT-CHRISTOPHE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 81245
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [2.0031007,44.1328919,2.0761162,44.1723666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/07/2026
Date de publication : 21/07/2026
Date de révision : 21/07/2026
Localisateurs de ressources
Service ATOM https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Service WMS https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Service WFS https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81245_procedure_20260721.pdf Procédure
81245_rapport_20260721.pdf Rapport
81245_padd_20260721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81245_prescription_surf_05_00_20260721.pdf Emplacement réservé
81245_prescription_surf_16_01_20260721.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
81245_reglement_20260721.pdf Règlement écrit
81245_reglement_graphique_20260721.pdf Règlement graphique
81245_info_surf_04_00_20260721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81245_info_surf_19_01_20260721.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81245_liste_annexes_20260721.pdf Liste annexes
81245_liste_sup_20260721.pdf Liste sup
81245_plan_sup_20260721.pdf Plan sup
81245_orientations_amenagement_18_01_1_20260721.pdf OAP 18 01 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-CHRISTOPHE
Téléphone : 0563769250
Courriel : saintchristophe.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-CHRISTOPHE
Téléphone : 0563769250
Courriel : saintchristophe.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.