37233_PLU_20260408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS"



Informations

Nom du document DU_37233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Maillage 37233 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2026 à 09:11
Publié le 29/04/2026 à 12:33
Mis à jour le 29/04/2026 à 12:33
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 37233_PLU_20260408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bea3cc2a9f91e3d2262b7063ab3c1e28
Producteur Tours Métropole Val de Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37233
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7008851,47.3632036,0.7689891,47.4076031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
37233_procedure_20260408.pdf Procédure
37233_rapport_1_20221212.pdf Partie 1
37233_rapport_2_20181119.pdf Partie 2
37233_padd_20181119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37233_prescription_surf_05_20181119.pdf Emplacement réservé
37233_prescription_surf_07_20181119.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
37233_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
37233_reglement_graphique_20221212.pdf Règlement graphique
37233_annexes_sanitaires_20181119.pdf Annexes sanitaires
37233_eau_potable_20181119.pdf Eau potable
37233_eaux_pluviales_20181119.pdf Eaux pluviales
37233_info_02_zac_20181119.pdf Info 02 zac
37233_info_04_dpu_20190611.pdf Info 04 dpu
37233_info_19_eu_20181119.pdf Info 19 eu
37233_info_surf_07_20260408.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
37233_info_surf_14_20250512.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37233_info_surf_20_20220831.pdf Règlement local de publicité
37233_peb_20181119.pdf Peb
37233_plan_sup_gaz_20230123.pdf Plan sup gaz
37233_ppri_20181119.pdf Ppri
37233_pprt_20181119.pdf Pprt
37233_sup_liste_20181119.pdf Sup liste
37233_sup_plan_20181119.pdf Sup plan
37233_sup_pm2_20211008.pdf Sup pm2
37233_unesco_20181119.pdf Unesco
37233_orientations_amenagement_20181119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.