06071_PLU_20230513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAUMES"



Informations

Nom du document DU_06071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAUMES
Maillage 06071 GUILLAUMES
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2023 à 12:37
Publié le 29/05/2023 à 13:02
Mis à jour le 29/05/2023 à 13:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 06071_PLU_20230513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bea5819fef1cdcba73406e9037c51c7f
Producteur Mairie de Guillaumes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUILLAUMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 06071
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.791508,44.0292581,6.9431932,44.1726432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06071_procedure_20230513.pdf Procédure
06070_rapport_1_20230513.pdf Partie 1
06070_rapport_2_20230513.pdf Partie 2
06070_rapport_3_20230513.pdf Partie 3
06071_padd_20230513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06071_prescription_surf_05_00_20230513.pdf Emplacement réservé
06071_reglement_20230513.pdf Règlement écrit
06071_reglement_graphique_20230513.pdf Règlement graphique
06071_info_lin_19_01_10_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
06071_info_lin_19_01_11_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
06071_info_lin_19_01_12_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
06071_info_lin_19_01_13_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
06071_info_lin_19_01_14_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
06071_info_lin_19_01_15_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (15)
06071_info_lin_19_01_16_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (16)
06071_info_lin_19_01_1_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06071_info_lin_19_01_2_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06071_info_lin_19_01_3_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06071_info_lin_19_01_4_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06071_info_lin_19_01_5_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
06071_info_lin_19_01_6_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
06071_info_lin_19_01_7_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
06071_info_lin_19_01_8_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
06071_info_lin_19_01_9_20230513.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
06071_info_pct_07_20230513.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
06071_info_surf_32_20230513.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
06071_info_surf_37_20230513.pdf Info surf 37
06071_info_surf_99_00_10_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
06071_info_surf_99_00_11_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
06071_info_surf_99_00_12_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
06071_info_surf_99_00_13_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
06071_info_surf_99_00_1_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06071_info_surf_99_00_2_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06071_info_surf_99_00_3_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06071_info_surf_99_00_4_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
06071_info_surf_99_00_5_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
06071_info_surf_99_00_6_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
06071_info_surf_99_00_7_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
06071_info_surf_99_00_8_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
06071_info_surf_99_00_9_20230513.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
06071_liste_annexes_20230513.pdf Liste annexes
06071_liste_sup_20230513.pdf Liste sup
06071_plan_sup_20230513.pdf Plan sup
06071_orientations_amenagement_1_20230513.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guillaumes
Téléphone : Aucun
Courriel : c.nicolas@guillaumes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.nicolas@guillaumes.fr


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Procédures en cours

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