25220_PLU_20181005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPEUGNEY"



Informations

Nom du document DU_25220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPEUGNEY
Maillage 25220 EPEUGNEY
Source Inconnue
Téléversé le 14/03/2019 à 13:15
Publié le 22/03/2019 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25220_PLU_20181005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-beae33c02f72a47369caa81c4751e9af
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPEUGNEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.990388616362061,47.100693781045244,6.0509249254450355,47.157578467950145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25220_info_lin_1_20181005.pdf Secteur sauvegardé
25220_info_lin_2_20181005.pdf Zone d'aménagement concerté
25220_info_lin_3_20181005.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
25220_info_surf_20181005.pdf Info surf
25220_liste_sup_20181005.pdf Liste sup
25220_orientations_amenagement_20181005.pdf OAP
25220_padd_20181005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25220_plan_sup_20181005.pdf Plan sup
25220_rapport_20181005.pdf Rapport
25220_reglement_20181005.pdf Règlement écrit
25220_reglement_graphique_1_20181005.pdf Règlement graphique 1
25220_reglement_graphique_2_20181005.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.