19019_PLU_20151124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-SUR-DORDOGNE"


Informations

Nom du document DU_19019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAULIEU-SUR-DORDOGNE
Maillage 19019 BEAULIEU-SUR-DORDOGNE
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2016 à 09:35
Publié le 12/09/2016 à 11:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19019_PLU_20151124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-beb9a1ec4113ee80cb0043b9724c6ce4
Producteur Mairie Beaulieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAULIEU-SUR-DORDOGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.808378765967306,44.95763236011305,1.850861406733208,45.00659662973041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19019_procedure_20151124.pdf Procédure
19019_rapport_20111115.pdf Rapport
19019_padd_20111115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19019_reglement_20111115.pdf Règlement écrit
19019_eval_environnement_20111115.pdf Evaluation environnementale
19019_info_surf_04_20140207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19019_info_surf_14_20151124.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19019_info_surf_16_20111115.pdf Site archéologique
19019_info_surf_18_20111115.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
19019_info_surf_19_20111115.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
19019_liste_annexes_20111115.pdf Liste annexes
19019_liste_sup_20140207.pdf Liste sup
19019_prescription_surf_02_20111115.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19019_orientations_amenagement_20111115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Beaulieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaulieu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beaulieu@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.