04206_PLU_20250818

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGONCE"


Informations

Nom du document DU_04206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGONCE
Maillage 04206 SIGONCE
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 09:25
Publié le 26/08/2025 à 10:31
Mis à jour le 26/08/2025 à 10:31
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 04206_PLU_20250818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bebb48b25d6463ca60745ccabcda8aec
Producteur Mairie de Sigonce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGONCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04206
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8077927,43.9770675,5.8937526,44.0407733]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04206_procedure_20250818.pdf Procédure
04206_rapport_20250818.pdf Rapport
04206_padd_20250818.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04206_reglement_20250818.pdf Règlement écrit
04206_reglement_graphique_20250818.pdf Règlement graphique
04206_alea_argiles_20250818.pdf Alea argiles
04206_aleas_miniers_20250818.pdf Aleas miniers
04206_archeologie_20250818.pdf Archeologie
04206_assainissement_20250818.pdf Assainissement
04206_bois_et_forets_20250818.pdf Bois et forets
04206_debroussaillement_20250818.pdf Debroussaillement
04206_dp_clotures_20250818.pdf Dp clotures
04206_dp_travaux_ravalement_20250818.pdf Dp travaux ravalement
04206_droit_preemption_urbain_20250818.pdf Droit preemption urbain
04206_eau_potable_20250818.pdf Eau potable
04206_exposition_plomb_20250818.pdf Exposition plomb
04206_permis_demolir_20250818.pdf Permis demolir
04206_sommaire_annexes_20250818.pdf Sommaire annexes
04206_sup_20250818.pdf Sup
04206_orientations_amenagement_20250818.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sigonce
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@sigonce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@sigonce.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.