56202_CC_20230613

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ABRAHAM"


Informations

Nom du document DU_56202
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ABRAHAM
Maillage 56202 SAINT-ABRAHAM
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2023 à 13:37
Publié le 17/07/2023 à 00:06
Mis à jour le 17/07/2023 à 00:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56202_CC_20230613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-becbf60cd0a9943284773c2d877247fa
Producteur mairie de saint-abraham

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56202_procedure_20230613.pdf Procédure
56202_rapport_20230613.pdf Rapport
56202_Charte_de_St-Abraham_20230613.pdf Charte de St-Abraham
56202_Liste_annexes_20230613.pdf Liste annexes
56202_PdG_Servitudes_20230613.pdf PdG Servitudes
56202_info_surf_1_20230613.pdf Secteur sauvegardé
56202_info_surf_2_20210613.pdf Zone d'aménagement concerté
56202_info_surf_3_20210613.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56202_liste_sup_20230613.pdf Liste sup
56202_plan_sup_20230613.pdf Plan sup
56202_sectorisation_graphique_20230613.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.