63415_PLU_20130325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUXILLANGES"


Informations

Nom du document DU_63415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUXILLANGES
Maillage 63415 SAUXILLANGES
Source Inconnue
Téléversé le 19/04/2017 à 10:28
Publié le 19/04/2017 à 10:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63415_PLU_20130325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf1d73f12256025b22ae85e61d1dba25
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUXILLANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.336658789549209,45.52337144160033,3.403599073286242,45.59509441157912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2004
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63415_annexes_sanitaires_20130325.pdf Annexes sanitaires
63415_info_surf_04_20130325.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63415_info_surf_19_20130325.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63415_info_surf_19_aep_20130325.pdf Info surf 19 aep
63415_info_surf_19_eu_20130325.pdf Info surf 19 eu
63415_info_surf_26_20130325.pdf Lotissement
63415_info_surf_99_inond_20130325.pdf Info surf 99 inond
63415_info_surf_cavite_20130325.pdf Info surf cavite
63415_info_surf_mvt_terrain_20130325.pdf Info surf mvt terrain
63415_liste_sup_20130325.pdf Liste sup
63415_padd_20130325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63415_plan_sup_20130325.pdf Plan sup
63415_prescription_surf_05_20130325.pdf Emplacement réservé
63415_procedure_20130325.pdf Procédure
63415_rapport_20130325.pdf Rapport
63415_reglement_20130325.pdf Règlement écrit
63415_reglement_graphique_20130325.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.