86258_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCORBE-CLAIRVAUX"



Informations

Nom du document DU_86258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCORBE-CLAIRVAUX
Maillage 86258 SCORBE-CLAIRVAUX
Source Inconnue
Téléversé le 13/05/2020 à 16:21
Publié le 15/05/2020 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86258_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf21fab3b5648a212fbff8d4f9008856
Producteur Mairie de SCORBE-CLAIRVAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCORBE-CLAIRVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3720357787443351,46.782194137540294,0.4459174686066675,46.838454695355495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86258_info_lin_19_01_aep_20080122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
86258_info_lin_19_01_aeu_20080122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aeu)
86258_info_lin_19_01_notice_20080122.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
86258_info_surf_04_00_20080122.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86258_info_surf_14_00_20080122.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86258_info_surf_17_00_20080122.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86258_liste_sup_20080122.pdf Liste sup
86258_orientations_amenagement_18_00_20170710.pdf OAP 18 00
86258_padd_20080122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86258_plan_sup_20080122.pdf Plan sup
86258_prescription_surf_05_00_20170710.pdf Emplacement réservé
86258_procedure_20170710.pdf Procédure
86258_rapport_1_20080122.pdf Partie 1
86258_rapport_2_20101014.pdf Partie 2
86258_rapport_3_20101014.pdf Partie 3
86258_rapport_4_20140314.pdf Partie 4
86258_rapport_5_20151209.pdf Partie 5
86258_rapport_6_20170710.pdf Partie 6
86258_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
86258_reglement_graphique_1_20170710.pdf Règlement graphique 1
86258_reglement_graphique_2_20170710.pdf Règlement graphique 2
86258_reglement_graphique_3_20170710.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SCORBE-CLAIRVAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : scorbe-clairvaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scorbe-clairvaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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