63432_PLU_20190521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THURET"


Informations

Nom du document DU_63432
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THURET
Maillage 63432 THURET
Source Inconnue
Téléversé le 27/11/2019 à 07:29
Publié le 28/01/2020 à 21:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 63432_PLU_20190521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf2742b872f06793b4f60e6ed2905ae6
Producteur MAIRIE DE THURET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THURET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2350721709026247,45.948637373901555,3.287024658402912,46.002512431282796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63432_annexes_sanitaires_20190521.pdf Annexes sanitaires
63432_info_lin_19_aep_20190521.pdf Info lin 19 aep
63432_info_lin_19_eu_20190521.pdf Info lin 19 eu
63432_info_surf_14_20190521.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63432_info_surf_19_01_20190521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63432_info_surf_19_20190521.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63432_info_surf_argile_20190521.pdf Info surf argile
63432_info_surf_cavite_20190521.pdf Info surf cavite
63432_liste_sup_20190521.pdf Liste sup
63432_padd_20190521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63432_plan_sup_20190521.pdf Plan sup
63432_procedure_20190521.pdf Procédure
63432_rapport_20190521.pdf Rapport
63432_reglement_20190521.pdf Règlement écrit
63432_reglement_graphique_20190521.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE THURET
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedethuret@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedethuret@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.